Le conseil municipal

Les membres du conseil municipal

Le maire de Daix

Élue à la majorité absolue pour six ans par le Conseil municipal, le maire de Daix, madame Dominique BÉGIN-CLAUDET, est à la fois le premier magistrat de la Commune et l’agent de l’État.

En tant que représentant de la Commune, le maire détient trois types de compétences :

  • Il exerce tout d’abord une compétence d’animation à l’égard du conseil municipal.
  • Ensuite, le maire exécute les décisions prises par le conseil municipal.
  • Enfin, le maire se doit de représenter officiellement la collectivité dans les réceptions et démarches diverses de la vie administrative.

Les adjoints au maire

Si le maire est seul en charge de l’administration, il peut déléguer par arrêté municipal une partie de ses fonctions à un ou plusieurs adjoints. Ainsi, les adjoints ont pour mission d’aider le maire dans sa tâche. Élu par le conseil municipal en son sein, chaque adjoint est chargé par le maire d’un secteur de compétences clairement défini.

Fixés librement par le Conseil municipal, dans la limite de 30% de son effectif, les adjoints au maire de Daix sont :

M. René VUILLEMIN

Premier adjoint – Délégué aux Finances.

Mme Céline BOIDEVEZI

Deuxième adjoint – Délégué à la petite Enfance, aux Affaires scolaires, aux Associations et Sports.

M. Xavier FRANZIN

Troisième adjoint – Délégué à l’Urbanisme, au Patrimoine, la Mobilité douce, la Sécurité et l’Aménagement urbain.

Mme Chantal THOMAS

Quatrième adjoint Délégué à la Communication, aux Affaires sociales — aux Affaires culturelles, la Vie du village, aux Fêtes et cérémonies.

M. Pascal JACQUES

Cinquième adjoint Délégué aux Travaux, à l’Environnement, au Développement durable.

M. Jean-Paul WALACH

Conseiller Délégué aux Travaux, à l’entretien et la maintenance des bâtiments communaux, à la Sécurité et la Tranquillité.

Les conseillers municipaux

M. Richard BERBEY

Conseiller

M. Lucien BIDAULT

Conseiller

Mme. Céline BLONDEAU

Conseiller

M. Jérémy BOISSY 

Conseiller

Mme Donatienne CARPENTIER

Conseiller – Correspondant défense

Mme Francine CERNAK

Conseiller

Mme Maude DOS SANTOS

Conseiller

Mme Laurence GAUCHE

Conseiller

Mme Laurence GUINOT

Conseiller

M. Pierre MARECHAL

Conseiller

Mme Andréa MIGUET

Conseiller

M. Benoît TERRILLON

Conseiller

M. Yves CHEVILLON

Suppléant

Mme Catherine PROCHASSON

Suppléant

Compétences et fonctionnement du conseil

Le conseil a une compétence générale d’attribution pour gérer les affaires de la commune, c’est-à-dire qu’il est compétent pour prendre toutes les décisions concernant la gestion communale, sauf lorsqu’un texte en charge spécifiquement le Maire ou une autre autorité administrative.

Réuni minimum une fois par trimestre, il vote notamment le budget communal, et les taux d’imposition locale, crée et supprime les emplois des agents communaux, autorise les acquisitions et les cessions des biens communaux, approuve les emprunts de la Commune et accorde les subventions, fixe les tarifs des services communaux et du stationnement sur la voie publique… Le Conseil adopte le plan local d’urbanisme, détermine l’implantation des écoles primaires et maternelles publiques…

Commissions municipales

Le conseil municipal peut former des commissions chargées d’examiner des questions soumises au conseil par l’administration, soit à l’initiative d’un de ses membres. Elles portent sur des affaires d’intérêt local dans les domaines les plus divers : social, enseignement, urbanisme, environnement, habitat…

Ces instances sont convoquées par le maire, qui en est président de droit, dans les huit jours suivant leur constitution ou à plus bref délai sur la demande de la majorité des membres qui les composent.

Finances

Membres :
Richard BERBEY
Jérémy BOISSY
Donatienne CARPENTIER
Francine CERNAK
Xavier FRANZIN
Laurence GAUCHE
Andréa MIGUET
René VUILLEMIN
Jean-Paul WALACH

Appel d’offres

Membres titulaires :

1. Pascal JACQUES
2. René VUILLEMIN
3. Lucien BIDAULT

Membres suppléants :

1. Céline BLONDEAU
2. Laurence GUINOT
3. Jean-Paul WALACH

Affaires sociales - affaires culturelles - vie du village – fêtes et cérémonies

Membres :
Francine CERNAK
Maude DOS SANTOS
Xavier FRANZIN
Laurence GAUCHE
Laurence GUINOT
Chantal THOMAS-MAIREТ
René VUILLEMIN

Travaux – urbanisme - patrimoine – environnement – sécurité mobilité

Membres :
Richard BERBEY
Lucien BIDAULT
Jérémy BOISSY
Donatienne CARPENTIER
Xavier FRANZIN
Pascal JACQUES
Pierre MARECHAL
René VUILLEMIN
Jean-Paul WALACH

Petite enfance et jeunesse - affaires scolaires associations - sports

Membres :
Céline BLONDEAU
Céline BOIDEVEZI
Jérémy BOISSY
Maude DOS SANTOS
Laurence GUINOТ
Andréa MIGUET
Benoît TERRILLON

Communication

Membres :
Céline BOIDEVEZI
Donatienne CARPENTIER
Laurence GAUCHE
Chantal THOMAS-MAIRET

Comités consultatifs

Le nouveau conseil municipal a souhaité créer des comités consultatifs associant élus, habitants et représentants des associations communales. Ces comités sont consultés par le maire sur toute question ou projet intéressant les services publics et équipements de proximité. Ces comités peuvent transmettre des propositions concernant des questions d’intérêt communal dans les domaines pour lesquels ils ont été créés, mais ne disposent d’aucun pouvoir de décision.

Le Comité Travaux – Urbanisme – Environnement – Sécurité – Mobilité

Chargé d’étudier toutes les questions liées aux travaux, aux espaces verts, à la propreté urbaine, aux questions urbanistiques (PLUi-HD, ZAC…) et domaniales, à la sécurité, à la voirie et aux questions de mobilité. Ce comité sera composé de membres du Conseil municipal et d’habitants de la Commune.

Le Comité Culture et Vie du village

Chargé de participer à l’animation culturelle et festive de la Commune. Ce comité sera composé de membres du Conseil municipal, de représentants des associations culturelles et sportives communales et d’habitants de la Commune.

Le dispositif de la Participation Citoyenne

Chargé de veiller à la tranquillité
et la sécurité dans les quartiers en
collaboration avec la brigade de
Gendarmerie de Velars / Sombernon.